Conditions générales de vente
📄 Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 13 mai 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de contenus numériques proposées sur le site www.hypnose-tabac-amiens.fr, appartenant à Moïse Blanc, hypnothérapeute, exerçant en profession libérale à Amiens 80000, 43/49 Avenue d'Italie SUD ESPACE SANTE.
Numéro sireN : 431300920 00086
1. Objet
Le présent contrat concerne la vente en ligne de programmes d’hypnose numériques sous forme de fichiers audio (et éventuellement PDF) à télécharger.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s’effectue comptant, via la plateforme sécurisée PayPal.
3. Paiement
Le client règle son achat au moment de la commande. Une fois le paiement validé, un e-mail de confirmation contenant les liens de téléchargement est automatiquement envoyé.
4. Livraison
Le produit est livré sous forme numérique, immédiatement après paiement, par e-mail. Aucun envoi physique n’est effectué.
5. Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel (fichiers téléchargeables), dont l’exécution a commencé avec l’accord du client, ce dernier reconnaissant explicitement renoncer à son droit de rétractation.
En validant sa commande, le client accepte expressément que la prestation commence immédiatement et renonce à son droit de rétractation.
6. Propriété intellectuelle
Les séances, scripts, audios et documents fournis sont protégés par le droit d’auteur. Ils sont destinés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, diffusion ou partage, même partiel, est interdit sans l’autorisation de Moïse Blanc.
7. Responsabilité
Les séances proposées ne se substituent pas à un avis ou un traitement médical. Le client reste seul responsable de l’utilisation des contenus proposés.
8. Contact
Pour toute question ou demande de suivi, vous pouvez écrire à l’adresse suivante :
📧 naturesoa@gmail.com