Conditions Générales de Vente (CGV)

Programme Anneau Gastrique Virtuel – Hypnose en ligne

1. Identification du vendeur

Nom du vendeur : Moïse Blanc
Activité : Hypnothérapeute – Ventes de programmes d’hypnose au format numérique
Adresse : SUD ESPACE SANTE43/49 Avenue d'Italie 80090 AMIENS
Contact : [Adresse e-mail professionnelle]
SIRET : [Numéro d’identification de l’entreprise]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente en ligne de séances et de programmes d’hypnose au format numérique (MP3, PDF, vidéo) proposés sur le site [nom du site ou URL], dans le cadre du programme Anneau Gastrique Virtuel.

3. Caractéristiques des produits

Les produits sont des contenus numériques : séances audio d’hypnose, documents d’accompagnement (PDF), guides ou vidéos, transmis après achat par lien de téléchargement ou par email.
Ces produits ne sont pas physiques et ne font l’objet d’aucune expédition postale.

4. Commande et paiement

Les commandes s’effectuent directement sur le site via une plateforme sécurisée (ex : PayPal, SumUp). Le paiement est exigible immédiatement.
Une fois le paiement validé, un email de confirmation contenant les liens de téléchargement est envoyé automatiquement ou dans un délai maximum de 24 heures.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Livraison des produits numériques

Les produits sont livrés par voie électronique, sous forme de fichiers téléchargeables.
Le client est responsable de la sauvegarde de ces fichiers sur ses appareils. Aucun renvoi de fichiers ne sera effectué en cas de perte, sauf demande exceptionnelle.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques téléchargés après paiement avec l’accord exprès du client.
En validant la commande, le client accepte de renoncer à son droit de rétractation.

8. Responsabilité

Les séances proposées sont destinées à un usage personnel et ne remplacent en aucun cas un suivi médical ou psychologique.
Le vendeur ne peut être tenu responsable de l’interprétation ou de l’usage qui en est fait par l’acheteur. Il appartient au client de consulter un professionnel de santé en cas de doute.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (audios, PDF, vidéos, textes) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou revente, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

10. Protection des données personnelles

Les données collectées lors de la commande (nom, email, etc.) sont utilisées uniquement à des fins de traitement et de suivi.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

11. Litiges et droit applicable

 

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.